Sécurité

Sécurité

Sites académiques sur la sécurité.

Pour commencer des sites académiques remarquables pour traiter de la problématique de la sécurité ; des mines de renseignements, des textes, des documents, etc...

- le site du ministère.

- le site du rectorat de Rouen.

- le site de Clermont-Ferrand.

- le site d’Aix-Marseille.

- le site de Lille est accessible à tous, directement à l'adresse suivante : http://www2.ac-lille.fr/hygiene-securite/ ou via le site académique http://www.ac-lille.fr : onglet « Informations pratiques » puis « Hygiène et sécurité ». Ce site répond à toutes les questions à l'aide d'outils faciles d'accès et de documents prêts à être imprimés :

- documents d'aide à la formalisation

- textes officiels

- rubriques classées par risque, type d'établissement, etc …

- coordonnées de personnes, entreprises, organismes, etc …

Les informations sont accessibles à partir du moteur de recherche, de la rubrique « Plan du site » et la navigation est facilitée grâce à l'utilisation du pied de page. Elles sont systématiquement mises à jour et datées (en bas et à droite de chaque page).

Ouvrages de base.

« Les clés de la sécurité », en téléchargement l’ouvrage du Ministère Ce document rassemble autour de cinq thématiques des fiches synthétiques, dressant ainsi un inventaire des risques pouvant se présenter dans un établissement ou un service ; édition d’Août 2003, 254 pages, un fichier de 3,68 Mo pour cet ouvrage de référence. Risques incendie, risques liés aux bâtiments et locaux, risques liés aux machines et installations, risques particuliers, etc...

L’ouvrage en fichier PDF à charger

L’ouvrage sur le site du Ministére

Cahier détachable de la revue « Objectif Etablissement n° 24 » sur la sécurité. Un document de synthèse de la DAF.

La sécurité dans les EPLE

Protocole national sur l’organisation des soins et des urgences dans les écoles et les établissements publics locaux d’enseignement (EPLE).

Ce protocole opère une clarification des modalités d’organisation des soins et des urgences dans les collèges et lycées. Le protocole national à destination des infirmières et des médecins de l’éducation nationale définit la liste des médicaments d’usage courant ou d’urgence pouvant être détenus dans les infirmeries scolaires ; mais aussi et surtout les procédures d’intervention à mettre en oeuvre dans les situations médicales d’urgence.

Voir le texte complet du BO du 6 janvier 2000.

Accès sur le site de l’Observatoire National de la Sécurité des EPLE :

Exerçant une mission d'évaluation, de proposition, d'information, l'Observatoire est un lieu où s'échangent les expériences, s'expriment les compétences, sont associés en permanence tous les acteurs de la prévention. L'Observatoire vous propose d'accéder en permanence à des informations mises à jour ainsi qu'à l'ensemble des travaux produits par ses instances.

http://www.education.gouv.fr/syst/ons/texte_off.htm

Textes et documents officiels concernant les éléments suivants :

accessibilité
amiante
appareils de levage
ascenseurs
bruit
clôture
déchets
eau chaude sanitaire
éducation physique et sportive
équipements sportifs
lits superposés
plomb
radon
rayonnements ionisants
risque chimique
risques majeurs
risques professionnels
santé environnement
sécurité incendie
sorties scolaires

La prévention du risque chimique une fiche de 2010.

Accessibilité.

Circulaire interministérielle n° 2007-53 du 30 novembre 2007 relative à l’accessibilité des établissements recevant du public.

Un fichier .zip

Sécurité incendie.

Livret de sécurité incendie ; un document communiqué par un collègue.

La sécurité contre l'incendie, la fiche du vademecum.

Exercices d’évacuation incendie.

Périodicité :

Externat : le premier au cours du premier mois de l’année scolaire.

Internat : exercice de nuit dans le premier mois de l’année scolaire.

Autant d’exercices que nécessaire seront mis en place au cours de l’année scolaire dans les mois suivants. Un deuxième exercice est au moins exigé. En cas de travaux modifiant temporairement les circulations, un exercice devra être mis en place à chaque changement. Leur compte rendu doit figurer dans le registre de sécurité.

Documents du Rectorat pour l’organisation et la gestion des exercices d’évacuation incendie. A compléter avec les modifications apportées par le décret du 13.01.2004 (voir ci-dessous) notamment :

Par exemple, nouvelle rédaction du règlement de sécurité contre l’incendie (arrêté du 13.01.04) :
“Art. R. 33 - Exercices d'évacuation :des exercices pratiques d'évacuation doivent avoir lieu au cours de l'année scolaire ou universitaire ; lorsque l’établissement comporte des locaux réservés au sommeil, des exercices de nuit doivent également être organisés; le premier exercice doit se dérouler durant le mois qui suit la rentrée”.

A télécharger : Exercices d’évacuation incendie. Attention, ce texte n’est pas à jour du décret de 2004.

Un autre document de l’Observatoire de la Sécurité sur les exercices d’évacuation avec une fiche d’évaluation.

Evacuation des personnes handicapées.

Décret n° 2011-1461 du 7 novembre 2011 relatif à l'évacuation des personnes handicapées des lieux de travail en cas d'incendie.

Règlement de sécurité contre l’incendie.

Nouvelle réglementation pour les EPLE après modifications apportées par l’arrêté du 13.01.2004 (BO du 16.04.04).
Le texte complet en fichier PDF (en rouge les modifications apportées par l’arrêté de 2004 ) Voir le document en PDF.
A lire pour connaître l’évolution de la réglementation ; par exemple pour la fréquence des exercices d’évacuation ou les dispositions concernant le stockage des divers gaz en LP.

Panne du SSI.

Un document synthétique réalisé pour pallier aux défaillances des systèmes de sécurité incendie (SSI) installés dans les établissements scolaires compte tenu de la complexité de ces équipements.

Règlement de sécurité contre l’incendie.

Nouvelle réglementation pour les EPLE après modifications apportées par l’arrêté du 13.01.2004 (BO du 16.04.04).

Le texte complet en fichier PDF (en rouge les modifications apportées par l’arrêté de 2004 ) Voir le document en PDF.

A lire pour connaître l’évolution de la réglementation ; par exemple pour la fréquence des exercices d’évacuation ou les dispositions concernant le stockage des divers gaz en lycée professionnel.

Par exemple, nouvelle rédaction du règlement de sécurité contre l’incendie (arrêté du 13.01.04) :

“Art. R. 33 - Exercices d'évacuation :des exercices pratiques d'évacuation doivent avoir lieu au cours de l'année scolaire ou universitaire ; lorsque l’établissement comporte des locaux réservés au sommeil, des exercices de nuit doivent également être organisés; le premier exercice doit se dérouler durant le mois qui suit la rentrée”.

Extincteurs.

Combien d’extincteurs :

Pour déterminer le nombre d’extincteurs nécessaires à un EPLE, on doit commencer par différencier les zones selon leur activité (industrielle ou tertiaire), puis selon les classes de feu. On doit ensuite différencier les zones communicantes et non communicantes. Enfin, on devra déterminer, pour chaque « zone de base », le nombre d’extincteurs nécessaires ou « unités de base » selon le ratio : une unité de base pour 200 m2. Sauf raison particulière, les extincteurs sont répartis de manière uniforme à l’intérieur de chaque zone de base. Cette zone est définie comme un lieu dans lequel est exercé le même type d’activité, dans lequel existe la même classe de feu prédominante et dans lequel toutes les parties sont communicantes. Les extincteurs doivent être implantés de façon à ce que la distance à parcourir à partir de n’importe quel point pour atteindre un appareil n’excède pas 15 m. Il doivent être accessibles, visibles ou signalés et solidement fixés. Des extincteurs doivent par ailleurs être mis en place dans les dégagements, les voies d’accès, les chemins de repli des utilisateurs. Le produit choisi doit bien évidemment être efficace pour la classe de feu prédominante dans la zone d’action de l’appareil. Enfin, des vérifications annuelles des appareils doivent être programmées.

Quels extincteurs pour quels types de feux :

La norme NF EN 2 distingue quatre classes de feux.

Les feux de matériaux solides, généralement de nature organique, dont la combustion se fait normalement avec formation de braises (papier, bois…) sont de classe A.

Les feux de liquides ou de solides liquéfiables (essence, alcool…) sont dits de classe B.

Les feux de gaz (gaz de ville, butane, propane…) sont en classe C.

Enfin, les feux de métaux (sodium, magnésium, aluminium…) sont de classe D et nécessitent des extincteurs très spécifiques.

Parallèlement, on trouve cinq catégories principales d’agents extincteurs :

Eau en jet pulvérisé pour les feux de classe A qui agit en refroidissant le foyer.

Eau additionnée d’additifs pour les feux de classe A et B dont les additifs forment un film isolant sur la surface du combustible.

Poudre : poudre BC pour les feux de classe B et C et poudre ABC pour les feux de classe A, B et C qui permet d’éteindre des feux comprenant tous les types de combustibles.

Dioxyde de carbone pour les feux de classe B et C, qui agit par la création d’un froid intense.

Hydrocarbures halogénés ou halons pour les feux de classe B et C…

Entretien et contrôle des ascenseurs.

De nouveaux articles du Code de la Construction et de l’Habitation ont été crées par le décret n°2004 -964 du 09 septembre 2004 concernant les installations et de l’entretien des ascenseurs.

Un document en PDF de l’Académie de Clermont-Fd fait le point sur la réglementation à suivre concernant les ascenseurs.

Les vérifications et contrôles techniques obligatoires.

Documents du Rectorat de Clermont-Ferrand sur la périodicité des contrôles et vérifications techniques.

A télécharger : Vérifications et controles obligatoires.

... et un autre document de Reims sur les contrôles périodiques obligatoires.

Pour préparer la visite de la Commission de Sécurité, un tableau bien pratique pour vérifier si vous êtes à jour et prêt pour affronter en toute sécurité cette visite : Tableau de préparation de la visite de la commission en PDF.

... et un autre document en provenance de l’académie de Reims plus complet avec tous les vérifications, affichages...

Documents, vérifications et affichages obligatoires.

Les principales vérifications périodiques pour le risque incendie (site de l’académie de Rouen).