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A
Abonnements transport (prise en charge)
Acompte
Accès aux documents administratifs
Accès aux documents administratifs (MAPA)
Accès aux documents adm. : mandats (FAQ)
Accessibilité
Accidents scolaires (responsabilités)
Accident du travail
Accompagnement éducatif
Accord-cadre
Accueil des enfants malades en EPLE
Achat à un particulier
ACMO
Abonnements transport (prise en charge)
Acompte
Accès aux documents administratifs
Accès aux documents administratifs (MAPA)
Accès aux documents adm. : mandats (FAQ)
Accessibilité
Accidents scolaires (responsabilités)
Accident du travail
Accompagnement éducatif
Accord-cadre
Accueil des enfants malades en EPLE
Achat à un particulier
ACMO
Acquis ( expérience pro ) : voir concours
Acquisition en commun
Actes administratifs
Actes (FAQ)
Adjoint au chef d’établissement
Admission en non valeur
Admission en non valeur (FAQ)
Adulte relais
A.E.D.
A.E.N.E.S.-Adjoint
ADAENES-APAENES (voir aussi concours)
Affermage (SAH)
Agence comptable (convention)
Agence comptable (suppression ou modification...)
Agent comptable (voir aussi à comptable)
Agent contractuel
Agent de laboratoire
Agent territorial (statut)
Agent vacataire
Air (qualité de l’...)
Alerte du comptable (devoir d’...)
Alcool (au travail)
Aliments (voir aussi Repas, Allergie, Régimes)
Allergie alimentaire (voir aussi accueil enfant...)
Allotissement (marché public)
Amende (contravention)
Amende pour le comptable (FAQ)
Amiante
Amortissement
Animation (crédits d’...)
Annuaire de l’Education nationale (lien)
Annulation recette
Appareils de levage
Approvisionnements (GFC)
Archives
Artistes (intervenants en EPLE)
ARTT Etat (textes)
ARTT (T.O.S.)
ARTT (FAQ)
Ascenseurs (contrat, vérification)
Assemblée générale des délégués élèves
Assistants d’Education (voir aussi AED)
Associations
Associations (CRC)
Associations (FAQ)
Assurance
Assurance (remboursements)
Assurance de l’agent comptable
Astreintes administratives
Astreintes TOS décentralisés
ATOS
ATOS (FAQ)
ATOS (jurisprudence)
Attestation de compétence (contrat aidé)
Attestation service fait
Autorisation d’absences de droit et facultatives
Autorité parentale
Avances (détenteur d’...)
Avances pour frais de déplacements
Audit agence comptable
Avenant (marché public)
Avantage en nature (logement)
Avantage en nature (repas)
Avenir de la profession
B
Balance comptable
Banque documentaire
BCDI et CNIL
Billet (paiement avec... )
Bio (et marchés publics...)
Bio (repas...)
Biométrie et SAH
B.J.F.P. (base de données juridiques)
Boissons (distributeur de...)
Boisson énergisante
Bon d’achat (FAQ)
Bon de commande (FAQ)
Bourses
Bourses (paiement)
Bourse au mérite
Brochure de présentation EPLE
Brouillage téléphones portables
Bruit
Budget
Budget (circulaire sur le...)
Budget (FAQ)
Budget en mode LOLF : voir espace réservé
Budget provisoire
Bulletins d’informations rectoraux
C
CAE-CAV
CADA (voir aussi documents administratifs...)
Cadeau (juris)
Cadeau (FAQ)
Cadeau de départ (jurisprudence)
Cadres de l’EN (site ESEN)
Cadres d’emploi des TOS
Cahier des Clauses Adm. Géné. : CCAG (marchés)
Cahier TD gratuité
Caisse (513x)
Caisse (opérations de...)
Caisse de solidarité (FAQ)
Calendrier des vacances scolaires
C.A.O. (marchés publics)
Caractère exécutoire des pièces justificatives
Carnets liaisons (FAQ)
Carte accès self (FAQ)
Carte d’achat
Carte bancaire
Catégorie des EPLE (classement)
Caution (comptabilisation)
Caution (FAQ)
Cautionnement du comptable
Cautionnement du comptable (FAQ)
C.D.I. Prêt de livres-SOFIA
Centrale d’achats : marchés publics (FAQ)
Certificat administratif (PJ dépenses)
Certificat administratif de l’ordonnateur (duplicata)
CESC (comité education santé citoyenneté)
Cession de créance
Cession de matériel (FAQ)
C.E.T. (compte épargne temps)
C.F.C. (Centre français du droit de copie)
Chambres (occupation en EPLE)
Chambres régionales des comptes (CRC)
Changement d’exercice comptable
Chapitres budgétaires
Chef d’établissement (guide du ...)
Chef d’établissement (relevé conclusions...)
Chef de travaux
Chèque cadeau de société
Chèque impayé
Chèque cadeau (voir bon d’achat)
Chèques vacances
CHS (commission hygiène sécurité)
C.I.C. : contrôle interne comptable
Cigarette (interdiction fumer)
Circulaires (site gouvernemental)
Circulaire du 28 mars 1988
Classe 5
Classe découverte et classe verte
Classement des EPLE (catégories)
Clauses abusives : site de la commission des...
Clés de la sécurité (ouvrage)
Clé USB
Clôture (mesures de sécurité)
CNED (FAQ)
CNIL
Code de l’Education
Code des Marchés Publics
Code du travail
Code procédure interne : marchés publics (FAQ)
Comité Education Santé Citoyenneté
Commande publique (politique de la ...)
Commis d’office (comptable)
Actes administratifs
Actes (FAQ)
Adjoint au chef d’établissement
Admission en non valeur
Admission en non valeur (FAQ)
Adulte relais
A.E.D.
A.E.N.E.S.-Adjoint
ADAENES-APAENES (voir aussi concours)
Affermage (SAH)
Agence comptable (convention)
Agence comptable (suppression ou modification...)
Agent comptable (voir aussi à comptable)
Agent contractuel
Agent de laboratoire
Agent territorial (statut)
Agent vacataire
Air (qualité de l’...)
Alerte du comptable (devoir d’...)
Alcool (au travail)
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Allergie alimentaire (voir aussi accueil enfant...)
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Amende (contravention)
Amende pour le comptable (FAQ)
Amiante
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Archives
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ARTT Etat (textes)
ARTT (T.O.S.)
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Assistants d’Education (voir aussi AED)
Associations
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Assurance
Assurance (remboursements)
Assurance de l’agent comptable
Astreintes administratives
Astreintes TOS décentralisés
ATOS
ATOS (FAQ)
ATOS (jurisprudence)
Attestation de compétence (contrat aidé)
Attestation service fait
Autorisation d’absences de droit et facultatives
Autorité parentale
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Avances pour frais de déplacements
Audit agence comptable
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Bruit
Budget
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CAE-CAV
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C.A.O. (marchés publics)
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Clauses abusives : site de la commission des...
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CNED (FAQ)
CNIL
Code de l’Education
Code des Marchés Publics
Code du travail
Code procédure interne : marchés publics (FAQ)
Comité Education Santé Citoyenneté
Commande publique (politique de la ...)
Commis d’office (comptable)
Commission d’Appel d’Offre (marchés publics)
Commission Hygiène et Sécurité (CHS)
Commission permanente
Commission sécurité (préparation visite...)
Commission surendettement et créance
Communication documents administratifs
Compensation bourses
Compensation du comptable
Compensation (FAQ)
Comptable
Comptable (devoir d’alerte du...)
Comptable d’EPLE (généralités)
Comptable (contrôle du ...) jurisprudence
Comptable (diagnostic interne)
Comptable (intérimaire, commis d’office)
Comptable (réserves du ...)
Comptable (responsabilité du ...)
Comptes
Comptes : nomenclature
Comptes 165 et 275 (variations)
Compte 275
Compte 4091
Compte 4096
Comptes 4117 et 4118
Compte 4411...
Compte 4664
Compte 4677
Comptes 4682-4686
Comptes 47
Compte 5117 (chèque impayé)
Compte 513x-caisse
Compte 548
Comptes 6245 et 6284
Comptes 6516x
Comptes 6588 et 7588
Compte épargne-temps (A.T.O.S.)
Compte financier
Comptes Trésor : classe 5 - fonctionnement
Concours (APAENES, ADAENES, SAENES, etc...)
Concession de logement
Concessions de logements : jurisprudence
Concession de logement (FAQ)
Congés bonifiés
Congé de bourses
Congé parental (et logement de fonction)
Conseil d’Administration
Conseil d’Administration (FAQ)
Conseil d’Etat (site internet)
Conseil de la Vie Lycéenne (CVL)
Conseil de discipline
Conseil pédagogique
Conseiller Principal d’Education (CPE)
Consignation
Contractuel
Contrats aidés (CAE, CAV, CUI...)
Contrats aidés (FAQ)
Contrats et conventions
Contrats et conventions (CRC)
Contrats et conventions (FAQ)
Contrats (jurisprudence)
Contrat - rétroactivité (juris)
Contrat de restauration collective
Contrat Educatil Local
Contrat Unique d’Insertion
Contravention
Contribution entres services budgétaires
Contrôle des actes administratifs
Contrôles du comptable
Contrôles du comptable : jurisprudence
Contrôle d’identité à l’entrée de l’EPLE (FAQ)
Contrôle interne comptable
Contrôles techniques sécurité obligatoires
Contrôles techniques
Convention groupement comptable
Convention de mandat
Cour des comptes - CRC (site internet)
CPE (conseiller principal d’éducation)
Créance alimentaire
Créance et décision juridictionnelle
Créance recouvrement (recette)
Créances (FAQ)
Crédits globalisés
Crédits globalisés (FAQ)
Crédit nourriture (calcul du...) : voir banque docu.
Critére de proximité géographique (MAPA)
CRC (Chambres régionales des Comptes, juris)
CRC (plaquette EPLE)
C.U.I. (contrat unique d’insertion)
Cumul d’emploi
CVL (conseil vie lycéenne)
Commission Hygiène et Sécurité (CHS)
Commission permanente
Commission sécurité (préparation visite...)
Commission surendettement et créance
Communication documents administratifs
Compensation bourses
Compensation du comptable
Compensation (FAQ)
Comptable
Comptable (devoir d’alerte du...)
Comptable d’EPLE (généralités)
Comptable (contrôle du ...) jurisprudence
Comptable (diagnostic interne)
Comptable (intérimaire, commis d’office)
Comptable (réserves du ...)
Comptable (responsabilité du ...)
Comptes
Comptes : nomenclature
Comptes 165 et 275 (variations)
Compte 275
Compte 4091
Compte 4096
Comptes 4117 et 4118
Compte 4411...
Compte 4664
Compte 4677
Comptes 4682-4686
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Compte 5117 (chèque impayé)
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Contrat - rétroactivité (juris)
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Crédits globalisés
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Critére de proximité géographique (MAPA)
CRC (Chambres régionales des Comptes, juris)
CRC (plaquette EPLE)
C.U.I. (contrat unique d’insertion)
Cumul d’emploi
CVL (conseil vie lycéenne)
D
DAF
DAF : revue objectif établissement
D.A.O.
D.B.M.
DBM27
Débet
Décentralisation et SAH
Décentralisation des TOS
Décision créatrice de droits (retrait)
Décision juridictionnelle et créance
Déchets (gestion)
Déchets infirmiers et de soins
Déclaration unique d’embauche (DUE)
Décoration (voir cadeau)
Dégradations
Dégradations (FAQ)
Dégradation (véhicule personnel)
Délai de paiement
Délégation de signature du chef d’établissement
Délégation de signature de l’ordonnateur (FAQ)
Délégation du CA à la CP
Délit de favoritisme (marchés)
Démarchage abusif des EPLE
Dématérialisation marchés publics
Dépense
Dépense : pièces justificatives
Dépense : pièces justificatives (FAQ)
Dépenses : distinction fonctionnement / investiss.
Dépenses sans ordonnancement préalable
Déplacement (frais de...)
Désaffectation d’un bien
Détachement (mise à disposition...)
Détachement et intégration (personnel direction)
Détecteur de fumée
Dette alimentaire
Développement durable
Développement durable et marchés publics
Devoir d’alerte du comptable
DGCCRF
Diagnostic agence comptable
Diagnostic de sécurité
D.I.M.A.
Discipline dans les EPLE
Direction de la concurrence et de la consommation
Directive européenne sur les MAPA
Distributeur de boissons
Distributeur de préservatifs
Documents administratifs (communication)
Documents communicables (mandats)
Documents communicables (marchés publics)
Document unique
Données personnelles - CNIL
Dons (FAQ)
Dossier du fonctionnaire
Dotations
Dotation aux amotissements et provisions
Drapeau (pavoisement)
Droits d’auteurs : voir reprographie et SOFIA
Droit à l’image
Droit de retrait
Duplicata (de facture et mandat)
Duplicata : jurisprudence
E
Eau chaude sanitaire (voir à légionelles)
ECLAIR (programme...)
Ecole Ouverte
Education physique et sportive (prévention risques)
Equipements sportifs
Electricité-Gaz (marchés du...)
Eléve majeur : transmission documents... (FAQ)
Epargne temps (compte...)
Emballages consignés (comptabilisation)
EMS (équipe mobile de sécurité)
EPCP
EPCP (jurisprudence CRC)
EPCP (FAQ)
Entreprises extérieures (plan d’intervention)
E.S.E.N. (site)
Espéces (paiement en...)
Etat exécutoire
Evacuation (exercice d’...)
Evacuation : exercice d’... (FAQ)
Evaluation des personnels (2008)
Evaluation des risques
Examens professionnels de l’EN
Exclusion du SAH (FAQ)
Exécution d’un jugement condamnant un EPLE
Extincteurs
Extourne
Extraction de données (GFC)
F
Factures (pièces justificatives paiement)
Facture proforma (FAQ)
FARPI (avant décentralisation du SAH)
Fausse monnaie (dèbet)
Favoritisme (marchés et délit de ...)
Fermeture d’EPLE
Fermeture d’EPLE (FAQ)
Fiche de poste ATOS
Fiches de sécurité (produits chimiques)
Fichier informatique (déclaration CNIL)
Financement manuels scolaires
Fonctionnaire : dossier
Fonds d’animation
Fonds de réserve - roulement (FAQ)
Fonds de réserve - fonds de roulement
Fonds européen
Fonds social lycéen et collégien
Fonds sociaux (CRC)
Fonds sociaux (FAQ)
Fonds vie lycéenne
Force majeure (responsabilité régisseur et AC)
Formation (fonctionnaires territoriaux)
Formulaires (marchés publics)
Forum
Foyer socio éducatif
FSE (participation pour voyages)
FSE et cafétéria
Frais de déplacements (frais de mission)
Frais de déplacements : avances
Frais de déplacement (jurisprudence)
Frais de déplacement (FAQ)
Frais de déplacements (domicile-travail)
Frais de mission (frais de déplacement)
Frais de réception et représentation
Frais scolaire prélévement.
Fusion d’EPLE
G
Garage à vélos (FAQ)
Garanties versées pour mise à dispo de matériel
Gaz-Electricité (marchés du ...)
Gestion de fait
Gestion de fait : associations
Gestion du personnel
Gestionnaire
Gestionnaire et conseil d’administration
Gestionnaire : délégation du CE
Gestionnaire : généralités
Gestionnaire : guide du ... édition 2009
Gestionnaire : missions du ...
Gestionnaires : passation entre ...
Gestionnaire : évolution du métier de...
GFC - données extractibles
GIP
Gratuité - généralités
Gratuité principe de... (FAQ)
Gratuité - cahier de TD
GRETA
Grippe (pandémie)
Groupement comptable (convention de...)
Guide juridique du chef d’établissement
Guide (2009) du gestionnaire (vademecum)
GUSO
H
Habilitation électrique
H.A.C.C.P. (méthode)
Handicap : évacuation des élèves...
Handicapés (scolarisation des élèves...)
Harcèlement au travail
Horaires de travail (textes)
Huissier
Huissier (FAQ)
Hygiène (livret d’...)
Hygiène et Sécurité (commission d’....)
I
Image (droit à l’image)
Imprimés (modèles d’..) : voir banque documentaire
Imputation budgétaire
Imputation budgétaire (FAQ)
Imputation budgétaire (jurisprudence)
Indemnités : maintien durant les arrêts
Indemnités indéxées
Indemnités des gestionnaires et AC
Indemnités de déplacements (domicile-travail)
Index des pièces justificatives de dépenses
Indices de prix (INSEE)
Infirmerie (protocole)
Informatique (marchés d’...)
Informatique (sécurité, risques, juris.)
Informatique et vie privée (droits du salarié)
Intégration (personnel de direction)
Intendance (avenir de l’....)
INTERBEV (FAQ)
Interdiction de fumer dans EPLE
Intérêts moratoires
Intérim (recours à du personnel en...)
Intérim (du comptable)
Internat d’excellence
Internet (commande et paiement par...)
Internet (contrôle des communications...)
Intervenant extérieur
Intervenant extérieur (FAQ)
Intoxication alimentaire
Intrusion dans un EPLE
Inventaire
Inventaire (comptabilisation sortie de biens)
Inventaire (période d’...)
Investissement (distinction avec fonctionnement)
Investissement fonctionnement (jurisprudence)
J-K
J2 (FAQ)
Jugement condamnant un EPLE (exécution d’un...)
Jurisprudence CRC
Justice (chef d’établissement représentant l’EPLE)
L
Laicité : voir voile intégral
Laicité : SAH
Légalité (contrôle du comptable)
Légalité interne de l’ acte : contrôle du comptable
Légionelles
Lettre d’information juridique
Lettre recommandée et créance
Lettre recommandée électronique
Liens internet
Lits superposés
Locataire (réparations à la charge du...)
Location locaux scolaires
Locaux mise à disposition (CRC)
Locaux scolaires (utilisation des...)
Logement fonction (voir aussi astreintes)
Logement vide : tarif (voir aussi loyers)
Logiciels Education nationale
LOLF
LOLF (FAQ)
Loyers : perception des....
Loyers, charges et régie
Livres (marchés de...)
M
Maître au pair
Maître au pair (FAQ)
Majeur (paiement des bourses à...)
Malade (accueil des enfants malades en EPLE)
Mandat - mandataire
Mandat - marché public
Manuels scolaires (FAQ)
Manuels scolaires - dégradations (FAQ)
Manuels scolaires : dégradations
Manuels scolaires : financement
Marchés publics
Marchés : avenant
Marchés : bio
Marchés : CADA
Marchés : com. appel d’offre
Marchés : contrôle du comptable
Marchés : dématérialisation
Marché : dévelop. durable
Marchés : documents à exiger
Marchés : généralités
Marché à procédure adaptée et EPLE
Marché à procédure adaptée et EPCP
Marché d’électricité
Marchés : formulaires
Marché du gaz
Marchés : information des candidats
Marchés : jurisprudence
Marchés : livres achat
Marchés : localisation géographique
Marchés : mandataire
Marchés : matériel informatique
Marchés : matériel informatique (juris)
Marchés : négociation
Marchés : publication des ... réalisés
Marchés : recensement
Marchés : reconduction
Marchés : recours contre les...
Marchés : référé précontractuel
Marchés : résiliation unilatérale
Marchés et sanctions juridiques
Marchés : signataire en EPLE
Marchés et urgence
Mise en concurrence
Politique d’achat et EPLE
Publicité
Publicité (jurisprudence)
Martinie : arrêt (jurisprudence)
Matériel obsolète : récupération
Matériel : prêt
Maison des lycéens
Médiateur de réussite scolaire
Menus (SAH)
Métier (évolution du...)
Mise à disposition (détachement)
Mise en concurrence (marchés publics)
Mobilité des fonctionnaires
Modernisation de l’Etat (voir page concours)
Modification agence comptable
DAF
DAF : revue objectif établissement
D.A.O.
D.B.M.
DBM27
Débet
Décentralisation et SAH
Décentralisation des TOS
Décision créatrice de droits (retrait)
Décision juridictionnelle et créance
Déchets (gestion)
Déchets infirmiers et de soins
Déclaration unique d’embauche (DUE)
Décoration (voir cadeau)
Dégradations
Dégradations (FAQ)
Dégradation (véhicule personnel)
Délai de paiement
Délégation de signature du chef d’établissement
Délégation de signature de l’ordonnateur (FAQ)
Délégation du CA à la CP
Délit de favoritisme (marchés)
Démarchage abusif des EPLE
Dématérialisation marchés publics
Dépense
Dépense : pièces justificatives
Dépense : pièces justificatives (FAQ)
Dépenses : distinction fonctionnement / investiss.
Dépenses sans ordonnancement préalable
Déplacement (frais de...)
Désaffectation d’un bien
Détachement (mise à disposition...)
Détachement et intégration (personnel direction)
Détecteur de fumée
Dette alimentaire
Développement durable
Développement durable et marchés publics
Devoir d’alerte du comptable
DGCCRF
Diagnostic agence comptable
Diagnostic de sécurité
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Discipline dans les EPLE
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Directive européenne sur les MAPA
Distributeur de boissons
Distributeur de préservatifs
Documents administratifs (communication)
Documents communicables (mandats)
Documents communicables (marchés publics)
Document unique
Données personnelles - CNIL
Dons (FAQ)
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Dotations
Dotation aux amotissements et provisions
Drapeau (pavoisement)
Droits d’auteurs : voir reprographie et SOFIA
Droit à l’image
Droit de retrait
Duplicata (de facture et mandat)
Duplicata : jurisprudence
E
Eau chaude sanitaire (voir à légionelles)
ECLAIR (programme...)
Ecole Ouverte
Education physique et sportive (prévention risques)
Equipements sportifs
Electricité-Gaz (marchés du...)
Eléve majeur : transmission documents... (FAQ)
Epargne temps (compte...)
Emballages consignés (comptabilisation)
EMS (équipe mobile de sécurité)
EPCP
EPCP (jurisprudence CRC)
EPCP (FAQ)
Entreprises extérieures (plan d’intervention)
E.S.E.N. (site)
Espéces (paiement en...)
Etat exécutoire
Evacuation (exercice d’...)
Evacuation : exercice d’... (FAQ)
Evaluation des personnels (2008)
Evaluation des risques
Examens professionnels de l’EN
Exclusion du SAH (FAQ)
Exécution d’un jugement condamnant un EPLE
Extincteurs
Extourne
Extraction de données (GFC)
F
Factures (pièces justificatives paiement)
Facture proforma (FAQ)
FARPI (avant décentralisation du SAH)
Fausse monnaie (dèbet)
Favoritisme (marchés et délit de ...)
Fermeture d’EPLE
Fermeture d’EPLE (FAQ)
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Frais de déplacements (domicile-travail)
Frais de mission (frais de déplacement)
Frais de réception et représentation
Frais scolaire prélévement.
Fusion d’EPLE
G
Garage à vélos (FAQ)
Garanties versées pour mise à dispo de matériel
Gaz-Electricité (marchés du ...)
Gestion de fait
Gestion de fait : associations
Gestion du personnel
Gestionnaire
Gestionnaire et conseil d’administration
Gestionnaire : délégation du CE
Gestionnaire : généralités
Gestionnaire : guide du ... édition 2009
Gestionnaire : missions du ...
Gestionnaires : passation entre ...
Gestionnaire : évolution du métier de...
GFC - données extractibles
GIP
Gratuité - généralités
Gratuité principe de... (FAQ)
Gratuité - cahier de TD
GRETA
Grippe (pandémie)
Groupement comptable (convention de...)
Guide juridique du chef d’établissement
Guide (2009) du gestionnaire (vademecum)
GUSO
H
Habilitation électrique
H.A.C.C.P. (méthode)
Handicap : évacuation des élèves...
Handicapés (scolarisation des élèves...)
Harcèlement au travail
Horaires de travail (textes)
Huissier
Huissier (FAQ)
Hygiène (livret d’...)
Hygiène et Sécurité (commission d’....)
I
Image (droit à l’image)
Imprimés (modèles d’..) : voir banque documentaire
Imputation budgétaire
Imputation budgétaire (FAQ)
Imputation budgétaire (jurisprudence)
Indemnités : maintien durant les arrêts
Indemnités indéxées
Indemnités des gestionnaires et AC
Indemnités de déplacements (domicile-travail)
Index des pièces justificatives de dépenses
Indices de prix (INSEE)
Infirmerie (protocole)
Informatique (marchés d’...)
Informatique (sécurité, risques, juris.)
Informatique et vie privée (droits du salarié)
Intégration (personnel de direction)
Intendance (avenir de l’....)
INTERBEV (FAQ)
Interdiction de fumer dans EPLE
Intérêts moratoires
Intérim (recours à du personnel en...)
Intérim (du comptable)
Internat d’excellence
Internet (commande et paiement par...)
Internet (contrôle des communications...)
Intervenant extérieur
Intervenant extérieur (FAQ)
Intoxication alimentaire
Intrusion dans un EPLE
Inventaire
Inventaire (comptabilisation sortie de biens)
Inventaire (période d’...)
Investissement (distinction avec fonctionnement)
Investissement fonctionnement (jurisprudence)
J-K
J2 (FAQ)
Jugement condamnant un EPLE (exécution d’un...)
Jurisprudence CRC
Justice (chef d’établissement représentant l’EPLE)
L
Laicité : voir voile intégral
Laicité : SAH
Légalité (contrôle du comptable)
Légalité interne de l’ acte : contrôle du comptable
Légionelles
Lettre d’information juridique
Lettre recommandée et créance
Lettre recommandée électronique
Liens internet
Lits superposés
Locataire (réparations à la charge du...)
Location locaux scolaires
Locaux mise à disposition (CRC)
Locaux scolaires (utilisation des...)
Logement fonction (voir aussi astreintes)
Logement vide : tarif (voir aussi loyers)
Logiciels Education nationale
LOLF
LOLF (FAQ)
Loyers : perception des....
Loyers, charges et régie
Livres (marchés de...)
M
Maître au pair
Maître au pair (FAQ)
Majeur (paiement des bourses à...)
Malade (accueil des enfants malades en EPLE)
Mandat - mandataire
Mandat - marché public
Manuels scolaires (FAQ)
Manuels scolaires - dégradations (FAQ)
Manuels scolaires : dégradations
Manuels scolaires : financement
Marchés publics
Marchés : avenant
Marchés : bio
Marchés : CADA
Marchés : com. appel d’offre
Marchés : contrôle du comptable
Marchés : dématérialisation
Marché : dévelop. durable
Marchés : documents à exiger
Marchés : généralités
Marché à procédure adaptée et EPLE
Marché à procédure adaptée et EPCP
Marché d’électricité
Marchés : formulaires
Marché du gaz
Marchés : information des candidats
Marchés : jurisprudence
Marchés : livres achat
Marchés : localisation géographique
Marchés : mandataire
Marchés : matériel informatique
Marchés : matériel informatique (juris)
Marchés : négociation
Marchés : publication des ... réalisés
Marchés : recensement
Marchés : reconduction
Marchés : recours contre les...
Marchés : référé précontractuel
Marchés : résiliation unilatérale
Marchés et sanctions juridiques
Marchés : signataire en EPLE
Marchés et urgence
Mise en concurrence
Politique d’achat et EPLE
Publicité
Publicité (jurisprudence)
Martinie : arrêt (jurisprudence)
Matériel obsolète : récupération
Matériel : prêt
Maison des lycéens
Médiateur de réussite scolaire
Menus (SAH)
Métier (évolution du...)
Mise à disposition (détachement)
Mise en concurrence (marchés publics)
Mobilité des fonctionnaires
Modernisation de l’Etat (voir page concours)
Modification agence comptable
N
Nantissement de créance
Natation
Négociation (dans les MAPA)
Neutralité (principe de...)
NOME (loi...)
Nomenclature (comptes)
Nomenclature : sens du solde des comptes
Notation des ATOS
Nutrition
O
Objectif Etablissement (revue DAF A3)
Objets confectionnés
Objets confectionnés (FAQ)
Observatoire économique des marchés publics
Observatoire national de la sécurité
Observatoire national de la Sécurité (site)
Occasion (achat bien d’...)
Occupation (chambres et logements EPLE)
ODICE - logiciel de contrôle interne comptable
Ordonnancement préalable
Ordonnateur (FAQ)
Ordres de paiement
Ordre de recette (voir aussi à recette)
Ordre de réquisition (FAQ)
Ordre de reversement
Ordures ménagères (taxe et redevance)
P
PAI (Projet Accueil Individualisé) : voir allergie
Paiement
Paiement (acompte)
Paiement (bourses)
Paiement (carte bancaire)
Paiement (délai de ...)
Paiement à la commande d’ouvrages
Paiement (pièces justificatives)
Paiements (modes de...)
Paiement (après service fait)
Paiement sans ordonnancement préalable
Paies (Contrats aidés)
Pandémie (grippe)
Panne du SSI
Paratonnerre (contrôle)
Partenariat entreprises et EPLE
Participation financière pour voyages
Particulier (achat à un...)
Passation de service (comptables)
Passation de service (gestionnaires)
Nantissement de créance
Natation
Négociation (dans les MAPA)
Neutralité (principe de...)
NOME (loi...)
Nomenclature (comptes)
Nomenclature : sens du solde des comptes
Notation des ATOS
Nutrition
O
Objectif Etablissement (revue DAF A3)
Objets confectionnés
Objets confectionnés (FAQ)
Observatoire économique des marchés publics
Observatoire national de la sécurité
Observatoire national de la Sécurité (site)
Occasion (achat bien d’...)
Occupation (chambres et logements EPLE)
ODICE - logiciel de contrôle interne comptable
Ordonnancement préalable
Ordonnateur (FAQ)
Ordres de paiement
Ordre de recette (voir aussi à recette)
Ordre de réquisition (FAQ)
Ordre de reversement
Ordures ménagères (taxe et redevance)
P
PAI (Projet Accueil Individualisé) : voir allergie
Paiement
Paiement (acompte)
Paiement (bourses)
Paiement (carte bancaire)
Paiement (délai de ...)
Paiement à la commande d’ouvrages
Paiement (pièces justificatives)
Paiements (modes de...)
Paiement (après service fait)
Paiement sans ordonnancement préalable
Paies (Contrats aidés)
Pandémie (grippe)
Panne du SSI
Paratonnerre (contrôle)
Partenariat entreprises et EPLE
Participation financière pour voyages
Particulier (achat à un...)
Passation de service (comptables)
Passation de service (gestionnaires)
Période d’inventaire
Personnel direction (détachement dans...)
Personnel de direction (avenir : relevé de concl.)
Personnel (gestion du...)
Personnel (juris)
Personnel de laboratoire
P.F.R.
Photocopieur (marché de...) : voir l’espace réservé
Photos d’élèves (droit à l’image)
Pièces justificatives (paiement)
Pièces justificatives (FAQ)
Pique-nique
Placements financiers
Plaquette EPLE (CRC)
Plaquette et publicité
Plan comptable
Plan comptable (nomenclature commentée)
Plan de maîtrise sanitaire
Plan sécurité pour entreprises extérieures
Plates formes technologiques
Plomb
Politique d’achat (marchés publics)
Poste (tarifs)
PMS (plan de maîtrise sanitaire)
PPMS (plan particulier de mise en sécurité)
Prélèvement automatique (voir service fait)
Prélèvement auto : frais scolaires
Prélèvement sur réserves du SAH
Prescription
Prescription (FAQ)
Préservatifs (distributeurs de ...)
Prêt de locaux scolaires
Prêt de matériel
Prêt livres CDI (droits auteurs-SOFIA)
Primes
Prime Fonction résultat
Procuration entre comptables
Produits bio
Produits scolaires (remarques sur les...)
Propriété intellectuelle (protection)
Protection droit à l’image
Protection du fonctionnaire
Protocole de repas pour allergique
Protocole des soins en EPLE
Provision
Publication des marchés réalisés
Publicité des marchés publics
Publicité des marchés publics (FAQ)
Publicité et EPLE -neutralité
Publicité et EPLE (FAQ)
Punitions (voir discipline)
Q
Qualité comptable
Quorum: voir conseil d’administration (FAQ)
R
Radiateur (forfait)
Radon
RAEP (voir concours)
Rapports de jury (concours)
Rayonnements ionisants
RCBC : réforme du cadre budgétaire et comptable
Recensement des marchés publics
Réception (frais de...)
Réception frais de... (FAQ)
Recettes (généralités)
Recettes (FAQ)
Recettes - recouvrement
Reconduction contrats et marchés
Recours contre un marché public
Recours gracieux du débiteur (recouvrement)
Recouvrement des recettes
Recouvrement : rapports CRC
Recouvrement : jurisprudence
Recouvrement (FAQ)
Recouvrement : procédures
Récupération de congés (ATOS)
Redevance télévision
Réduction de recette
Référé contractuel
Référé précontractuel
Réforme des agences comptables
Réforme du cadre budgétaire et comptable
Régies
Régie (FAQ)
Régime alimentaire
Régisseurs : guide pour les...
Régisseurs : responsabilité
Règles budgétaires (FAQ)
Règles comptables (FAQ)
Règlements (modes de...)
Règlement de l’achat public
Règlement du SAH
Règlement de sécurité incendie
Regroupement comptable
Rejet d’un paiement
Reliquats de crédits (subventions d’Etat-LOLF)
Remise gracieuse
Remise gracieuse (FAQ)
Remise gracieuse pour le comptable
Remise d’ordre
Remise d’ordre et exclusion
Remise de principe
Remise de principe (FAQ)
Remise de service entre comptables
Remise service entre gestionnaires
Rémunération intervenants extérieurs
Réparations : locataire ou propriétaire ?
Repas : allergie, régime...
Repas bio
Repas froids
Représentation (frais de...)
Reprographie d’oeuvres protégées
Réquisition du comptable
Réquisition du comptable (FAQ)
Réserves du comptable
Réserves (utilisation des...)
Résiliation des contrats et marchés (FAQ)
Responsabilité pour accidents d’élèves
Responsabilité pour faute : Etat / CT (FAQ)
Responsabilité du comptable
Responsabilité du comptable (FAQ)
Responsabilité du régisseur
Ressources affectées
Ressources propres
Ressources spécifiques
Résultat (compte financier)
Résiliation des contrats
Restauration scolaire
Retraite
Rétroactivité des contrats
RIB : pièce justificative
Risque chimique
Risques majeurs
Risques professionnels
S
Personnel direction (détachement dans...)
Personnel de direction (avenir : relevé de concl.)
Personnel (gestion du...)
Personnel (juris)
Personnel de laboratoire
P.F.R.
Photocopieur (marché de...) : voir l’espace réservé
Photos d’élèves (droit à l’image)
Pièces justificatives (paiement)
Pièces justificatives (FAQ)
Pique-nique
Placements financiers
Plaquette EPLE (CRC)
Plaquette et publicité
Plan comptable
Plan comptable (nomenclature commentée)
Plan de maîtrise sanitaire
Plan sécurité pour entreprises extérieures
Plates formes technologiques
Plomb
Politique d’achat (marchés publics)
Poste (tarifs)
PMS (plan de maîtrise sanitaire)
PPMS (plan particulier de mise en sécurité)
Prélèvement automatique (voir service fait)
Prélèvement auto : frais scolaires
Prélèvement sur réserves du SAH
Prescription
Prescription (FAQ)
Préservatifs (distributeurs de ...)
Prêt de locaux scolaires
Prêt de matériel
Prêt livres CDI (droits auteurs-SOFIA)
Primes
Prime Fonction résultat
Procuration entre comptables
Produits bio
Produits scolaires (remarques sur les...)
Propriété intellectuelle (protection)
Protection droit à l’image
Protection du fonctionnaire
Protocole de repas pour allergique
Protocole des soins en EPLE
Provision
Publication des marchés réalisés
Publicité des marchés publics
Publicité des marchés publics (FAQ)
Publicité et EPLE -neutralité
Publicité et EPLE (FAQ)
Punitions (voir discipline)
Q
Qualité comptable
Quorum: voir conseil d’administration (FAQ)
R
Radiateur (forfait)
Radon
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Rapports de jury (concours)
Rayonnements ionisants
RCBC : réforme du cadre budgétaire et comptable
Recensement des marchés publics
Réception (frais de...)
Réception frais de... (FAQ)
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Recouvrement : jurisprudence
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Récupération de congés (ATOS)
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Réforme du cadre budgétaire et comptable
Régies
Régie (FAQ)
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Régisseurs : responsabilité
Règles budgétaires (FAQ)
Règles comptables (FAQ)
Règlements (modes de...)
Règlement de l’achat public
Règlement du SAH
Règlement de sécurité incendie
Regroupement comptable
Rejet d’un paiement
Reliquats de crédits (subventions d’Etat-LOLF)
Remise gracieuse
Remise gracieuse (FAQ)
Remise gracieuse pour le comptable
Remise d’ordre
Remise d’ordre et exclusion
Remise de principe
Remise de principe (FAQ)
Remise de service entre comptables
Remise service entre gestionnaires
Rémunération intervenants extérieurs
Réparations : locataire ou propriétaire ?
Repas : allergie, régime...
Repas bio
Repas froids
Représentation (frais de...)
Reprographie d’oeuvres protégées
Réquisition du comptable
Réquisition du comptable (FAQ)
Réserves du comptable
Réserves (utilisation des...)
Résiliation des contrats et marchés (FAQ)
Responsabilité pour accidents d’élèves
Responsabilité pour faute : Etat / CT (FAQ)
Responsabilité du comptable
Responsabilité du comptable (FAQ)
Responsabilité du régisseur
Ressources affectées
Ressources propres
Ressources spécifiques
Résultat (compte financier)
Résiliation des contrats
Restauration scolaire
Retraite
Rétroactivité des contrats
RIB : pièce justificative
Risque chimique
Risques majeurs
Risques professionnels
S
SAH : exclusion (FAQ)
SAH - généralités
SAH d’avant la décentralisation
SAH - DBM27
SAH - décentralisation
SAH - FARPI
SAH - Menus
SAH - Prélévements
SAH - Prix réel d’un repas
SAH - réglement
SAH : repas apportés(FAQ)
SAH - tarifs
SAH - viande et religion
Saisies (diverses procédures)
Salle restauration pour personnel (FAQ)
Santé environnement
SCONET-GFE
SCPA : musique attente téléphonique
Sécurisation des EPLE
Sécurité
Diagnostic de sécurité
Foire aux questions
Guide : les clés de la sécurité
Observatoire national de la Sécurité (site)
Sécurité (doc.générale)
Sécurité alimentaire
Sécurité incendie
Sécurité incendie (textes)
Sécurité informatique
Sécurité : jurisprudence
SEGPA
SEPA (Single Euro Payment Area)
Service fait (paiement aprés...)
Service fait (attestation du...)
Service de vacances
Seuils comptables en euros
Signature des bordereaux : voir service fait
SIRET et associations
SOFIA (prêt livres droits auteurs)
Soins en EPLE (protocole)
Solde des comptes (sens du...)
Sortie d’inventaire
Sorties scolaires
Sorties scolaires (textes)
Spécialité (principe de...)
Spécialité principe de... (FAQ)
SSI : panne
Stages en entreprise
Stages en entreprise (FAQ)
Stocks variations : voir banque documentaire
Suppression agence comptable
Subventions
Subventions aux associations
Surendettement (et créance alimentaire)
Suspension du paiement par le comptable
T
Tabac (interdiction de fumer)
Tacite reconduction
Tacite reconduction (jurisprudence)
Tacite reconduction (FAQ)
Tarifs (modulation de ...)
Tarifs différentiésSAH (jurisprudence)
Tarifs postaux
Taxe d’apprentissage
Taxe d’apprentissage (FAQ)
Taxe fonciére (logement de fonction)
Téléphone portable
Températures des locaux (FAQ)
Temps de travail (Etat)
Temps travail TOS (territoriale)
Tickets repas (comptabilisation)
Tickets repas (FAQ)
Tickets restaurant
Titre exécutoire
Tondeuse
T.O.S. Cadres d’emploi territoriaux
Transaction
Transfert de bourse
Transmission des actes
Transport d’élèves
Transport d’élèves (FAQ)
Transport-titres d’abonnement (prise en charge)
Transporteur impayé : loi Gayssot (FAQ)
Trésorerie insuffisante: voir règles compt. (FAQ)
T.V.A. (FAQ)
T.V.A. (marché public)
U
ULIS
Urgence et marchés publics
Urgence et marchés publics (FAQ)
Urgence (prtocole d’...)
Utilisation locaux
V-W-X-Y-Z
Vacances (calendriers)
Vacataire
Vademecum du nouveau gestionnaire édition 2005
Vademecum du nouveau gestionnaire édition 2009
Valeurs inactives
Véhicule perso : transports d’élèves (FAQ)
Véhicule personnel (dégradations)
Véhicule de service
Véhicule : vente
Vérifications techniques
Viande sans porc et SAH
Vidéo-surveillance
Vie lycéenne
Violences en milieu scolaire
Virement entre chapitres
Voile intégral
Vol (FAQ)
Voyages scolaires
Voyages scolaires : pratiques commerciales
Voyages scolaires (FAQ)
SAH - généralités
SAH d’avant la décentralisation
SAH - DBM27
SAH - décentralisation
SAH - FARPI
SAH - Menus
SAH - Prélévements
SAH - Prix réel d’un repas
SAH - réglement
SAH : repas apportés(FAQ)
SAH - tarifs
SAH - viande et religion
Saisies (diverses procédures)
Salle restauration pour personnel (FAQ)
Santé environnement
SCONET-GFE
SCPA : musique attente téléphonique
Sécurisation des EPLE
Sécurité
Diagnostic de sécurité
Foire aux questions
Guide : les clés de la sécurité
Observatoire national de la Sécurité (site)
Sécurité (doc.générale)
Sécurité alimentaire
Sécurité incendie
Sécurité incendie (textes)
Sécurité informatique
Sécurité : jurisprudence
SEGPA
SEPA (Single Euro Payment Area)
Service fait (paiement aprés...)
Service fait (attestation du...)
Service de vacances
Seuils comptables en euros
Signature des bordereaux : voir service fait
SIRET et associations
SOFIA (prêt livres droits auteurs)
Soins en EPLE (protocole)
Solde des comptes (sens du...)
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Sorties scolaires
Sorties scolaires (textes)
Spécialité (principe de...)
Spécialité principe de... (FAQ)
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Stages en entreprise
Stages en entreprise (FAQ)
Stocks variations : voir banque documentaire
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Subventions aux associations
Surendettement (et créance alimentaire)
Suspension du paiement par le comptable
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Tacite reconduction (jurisprudence)
Tacite reconduction (FAQ)
Tarifs (modulation de ...)
Tarifs différentiésSAH (jurisprudence)
Tarifs postaux
Taxe d’apprentissage
Taxe d’apprentissage (FAQ)
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Temps de travail (Etat)
Temps travail TOS (territoriale)
Tickets repas (comptabilisation)
Tickets repas (FAQ)
Tickets restaurant
Titre exécutoire
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Transaction
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Transport d’élèves
Transport d’élèves (FAQ)
Transport-titres d’abonnement (prise en charge)
Transporteur impayé : loi Gayssot (FAQ)
Trésorerie insuffisante: voir règles compt. (FAQ)
T.V.A. (FAQ)
T.V.A. (marché public)
U
ULIS
Urgence et marchés publics
Urgence et marchés publics (FAQ)
Urgence (prtocole d’...)
Utilisation locaux
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Vacataire
Vademecum du nouveau gestionnaire édition 2005
Vademecum du nouveau gestionnaire édition 2009
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Véhicule : vente
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