Bibliothèque

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Sur cette page vous trouverez en fichiers ou en liens des documents et sites internet de base auxquels vous référer en cas de besoins : l’équivalent d’une petite bibliothèque à votre disposition d’un simple clic de souris.

Textes de base

Ouvrages de base

Vade-mecum du gestionnaire en EPLE .

Un ouvrage de référence à consulter sans modération. Datant de juillet 2011, il devrait être mis à jour en ligne régulièrement. La bible pour tous les nouveaux gestionnaires et les anciens. Attention cependant : les textes évoluent très vite et déjà certaines fiches sont obsolétes. Un sommaire cliquable existe dans l’ « Espace donateurs ».

Le Guide juridique du Chef d'établissement.

Un guide à consulter, en ligne sur le site du ministère de l’EN. Les fiches sont en cours de réactualisation.

Les clés de la sécurité : un ouvrage de base.

Ce document vise à apporter aux chefs d'établissement, aux gestionnaires, aux agents chargés de la mise en oeuvre des règles d'hygiène et de sécurité dans chaque établissement les éléments permettant la maîtrise des problèmes liés à la sécurité.
Date : août 2003. Si problème d’accès, le même en ouvrage en fichier PDF .

Un livret sur l’adaptation à l’emploi des nouveaux gestionnaires sur le sujet.

Le Vademecum des petits MAPA qui a pour objectif d’apporter quelques clefs pour mieux appréhender les règles de la commande publique avec en toile de fond la prise en compte des objectifs de développement durable. Attention à actualiser les montants des seuils car il date de 2010.

La Lettre d’Information Jurique : la revue juridique du ministère de l’Education Nationale, sommaire et archives en PDF.

Le guide d’Aix-Marseille sur les bonnes pratiques de l’ordonnateur (et donc du gestionnaire). Attention à l’actualisation nécessaire de plusieurs passages.

Le vadémécum du comptable., un ouvrage de 2012 de l’académie d’Aix-Marseille sur la fonction comptable et régisseur.

http://www.adressrlr.cndp.fr/?javascript=true

Adress’RLR est un site internet d’accès au droit de la recherche et des enseignements scolaire et supérieur. Il permet un accès libre et facile à l’ensemble des textes réglementaires utiles aux personnels administratifs, d’inspection ou de direction.

http://idaf.pleiade.education.fr/fichiers/pageframe.htm

Le site de la Direction des Affaires Financières du Ministère de l’Education Nationale qui est LE site de référence. Nécessaire à tous les gestionnaires, indispensable à tous les comptables.

Indispensable : les pages “rémunérations” du site de la DAF C2 ; tout y est, suffit de chercher un peu et de cliquer. Tout aussi indispensable et incontournable, la rubrique « EPLE » de la DAF A3.

http://www.esen.education.fr/fr/

Site de l’Ecole Supérieure de l’Education Nationale (ESEN).

http://eduscol.education.fr/

Le site pédagogique du Ministère de l’E.N.
Site à vocation pédagogique, mais certaines questions nous concernent aussi.

http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/

Ministère de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche.

http://bjfp.fonction-publique.gouv.fr/

La BJFP vous permet d’accéder aux textes officiels de toutes origines (droit public, droit privé, droit communautaire) applicables aux agents publics de la fonction publique dans ses trois versants (Etat, territoriale, hospitalière) actualisés quotidiennement pour tenir compte de leurs derniers modificatifs. La BJFP vous offre un service spécialisé et exclusif : outre les lois et décrets, elle vous permet également de consulter les arrêtés et les circulaires (courant 2010) ainsi que les jurisprudences propres au droit applicable aux agents publics. De plus, elle reproduit les tableaux en intégralité et permet leur télèchargement.

http://www.ccomptes.fr/

Le site de la Cour des Comptes et des CRC. Incontournable ; mais parfois stressant.

http://www.conseil-etat.fr/cde/

Le site du Conseil d’Etat : jurisprudence, doctrines, actualités, etc....

http://www.gestionfipu.com/

Le site de la revue « Gestion et Finances Publiques », ex- Revue du Trésor.

http://www.economie.gouv.fr/daj/accueil-daj

Le portail de la DAJ du ministère des finances.

http://indicespro.insee.fr/

Un site de l’INSEE qui présente des indices de prix de production de l'industrie et des services ainsi que d'autres indices de prix et de coût utiles notamment pour vérifier les évolutions tarifaires des contrats.

http://www.economie.gouv.fr/dgccrf

Le portail de la DGCCRF qui vous propose notamment des fiches pratiques pour vous informer et répondre à vos questions en matière de concurrence et de consommation.

http://www.inrs.fr/inrs-pub/inrs01.nsf/IntranetObject-accesParReference/INRS-FR/$FILE/fset.html

Fiches de Sécurité de l’I.N.R.S. : Institut National de Recherche et de Sécurité.

http://www.cuisine-virtuelle.com

Site qui se fixe pour but de parfaire les échanges entre "tous" les acteurs de la restauration.
Pour se faire, le site se décline en quatre grandes parties : la cuisine en images, un outil pour comprendre les outils de la cuisine, un annuaire des fabricants de matériel et un forum.

http://restomartindiderot.free.fr/pages/sites.htm#institutions

Une page avec des références de site sur la restauration, la méthode HACCP, des fiches techniques, des infos professionnelles...

http://alimentation.gouv.fr/
Un site ministériel destiné à mieux vous informer sur votre alimentation.

Sites professionnels

Surprenant mais le ministère de l’Education nationale est sur Twitter ; mais également sur Dailymotion et Netvibes.
Sur la page d'accueil du BO on trouve les petits logos ci-dessous avec les liens pour accéder aux sites.

Textes généraux Education nationale :

Code de l’Education

Circulaire n° 88-079 du 28 mars 1988 : Organisation économique et financière des EPLE.

Circulaires : http://www.circulaires.gouv.fr/

Le décret n° 2008-1281 du 8 décembre 2008 prévoit qu'à compter du 1er mai 2009 toute instruction ou circulaire adressée par l'administration centrale à ses services déconcentrés ou établissements publics devra être publiée sur un site internet relevant du Premier ministre. Cette publication sur un site Internet accessible au public doit permettre à tous les citoyens de disposer d'un répertoire clairement organisé et exhaustif des circulaires susceptibles de leur être appliquées par l'administration. Une instruction ou circulaire qui n'aurait pas fait l'objet d'une telle publication ne pourrait être invoquée par l'administration à l'égard des usagers du service public. Outil de recherche sur le site.

L'annuaire de l'Éducation nationale propose de rechercher une école, un collège, un lycée ou un établissement régional d'enseignement adapté (EREA) selon des critères géographiques, pédagogiques et de services aux élèves.

Textes marchés publics :

Code des Marchés publics (édition 2006 consolidée).

Circulaire du 3 août 2006 portant manuel d'application du code des marchés publics

Circulaire du 14 février 2012 relative au Guide de bonnes pratiques en matière de marchés publics.

Textes comptabilité :

Décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique Publics concernés. Ce décret regroupe et actualise un ensemble de textes relatifs à la gestion budgétaire et comptable publique dont le décret n° 62-1587 du 29 décembre 1962 portant règlement général sur la comptabilité publique ainsi que le décret n° 2005-54 du 27 janvier 2005 relatif au contrôle financier au sein des administrations de l'Etat. A noter que les EPLE ne sont concernés que par la première partie de ce décret (Titre I Les principes fondamentaux). Décret n° 2012-1247 du 7 novembre 2012 portant adaptation de divers textes aux nouvelles règles de la gestion budgétaire et comptable publique. Ce décret actualise les textes renvoyant ou faisant référence aux décrets abrogés par le décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique. Il distingue les textes codifiés des textes non codifiés.

Décret n° 2007-450 du 25/03/2007 modifiant le code général des collectivités territoriales (partie réglementaire) avec en annexe la liste des pièces justificatives des dépenses publiques locales. Un lien direct vers l’index de cette liste.

Plan comptable général.

Instruction budgétaire et comptable actualisée et commentée ; la « bible jaune et bleue ». Idem en fichier PDF.

Nouvelle instruction budgétaire et comptable M9-6 (2012-projet).

Textes divers :

Livre IV du Code du Tavail.

Sites de collègues ou d’associations de l’intendance

http://gestionnaires.actifforum.com/

Le forum des gestionnaires d’EPLE.

Incontournable, indispensable, irremplaçable, lieu d’aides, d’échanges et de détente.

http://www.intendancezone.net/

Le site de l’Intendance Zone du 93.

Un autre site de gestionnaire indépendant réalisé par un collègue intendant du 9.3 ; un site plus original que le mien dans sa présentation mais dont le ton “décalé” est réjouissant. Surpris au début, je suis devenu fan comme de nombreux collègues ! A consulter sans attendre !

http://espaceple.org/

ESPAC'EPLE a pour objectif de fédérer la communauté des agents comptables des EPLE (établissements publics locaux d’enseignement) de l'Éducation Nationale.

http://web.aji-france.com/www/index.php/cms/428/Page-d-accueil

Le site de l’AJI. Sur abonnement. Un site indispensable pour la publicité de vos appels d’offres pour les marchés publics. L’ AJI est une association professionnelle nationale des personnels d'intendance. Son but est de contribuer à l'amélioration de la gestion des établissements scolaires notamment par l'organisation de "Journées de l'Intendance", la publication d'une revue professionnelle et un site internet.

http://www.chef-cuisine-eple.fr/

Le forum d’un chef de cuisine de lycée.