Foire aux questions
Une rubrique alimentée principalement par le site de la DAF et ses rubriques : “Actualités” et “Forum”. Elle est destinée à vous apporter des éclaircissements sur divers éléments de notre métier en complément de ce que vous avez pu trouver par ailleurs dans les autres pages de ce site. Bien entendu, il vous appartient de juger de la pertinence et de l’actualité des réponses ; car là également il s’agit d’éléments pour nourrir votre réflexion, pas de textes officiels.
FOIRE AUX QUESTIONS
Plusieurs rubriques pour le classement de ces questions-réponses :
Gestion financière (budgétaire et comptable)
Page 1 : Achat à un particulier, Actes du Conseil d’Administration, Admission en non valeur, Agent comptable, Amende au comptable, Associations,
Page 2 : Bon d’achat - chèque cadeau, Bon de commande, Budget, Cadeau et frais de réception, Caisse solidarité, Carnets de liaison, Caution, Cautionnement – comptable,
Page 3 : Cession de matériel, CRC, Chèques vacances, CNED, Communication des mandats, Compensation, Compte financier,
Page 4 : Conseil d’Administration, Contrats et conventions, Créances, Débet, Dépassement du délai de paiement,
Page 5 : Dégradations, Désaffectation - Reprise de véhicule, Dons, Drapeau, Duplicata de facture, Etat exécutoire, Facture pro forma, Fermeture d’un EPLE, Fonds de réserves - de roulement, Fonds social, Frais de réception et de représentation, Frais de déplacement,
Page 6 : GRETA, Huissier, Imputation budgétaire, interbev,
Page 7 : Intervenant extérieur, Inventaire, Manuels scolaires, Objets confectionnés, Ordonnateur, Ordre de réquisition, Paiement en dépassement de crédits, Passation de service entre comptables, Pièce justificative de la dépense,
Page 8 : Prescription, Principe de gratuité, Principe de spécialité, Publicité et EPLE,
Page 9 : Réception et représentation (frais de...), Recettes et recouvrement des créances, Réduction de créance,
Page 10 : Régie, Règles budgétaires, Règles comptables et responsabilité de l’agent comptable,
Page 11 : Règles comptables et responsabilité de l’agent comptable, Remise gracieuse, Réquisition, Service spécial J2,
Page 12 : Stages en entreprise, Subvention - transfert entre EPLE, Tacite reconduction, Taxe foncière, Tickets repas, Taxe d’apprentissage, Tondeuse auto-tractée : assurance, Transporteur impayé,
Page 13 : TVA,, Voyages scolaires,
Page 14 : Voyages scolaires,Véhicule - vente entre EPLE.
Page 1 : Concessions de logement - logement de fonction (prestations en nature),
Page 2 : Conseil de la vie lycéenne (CVL), Contrôle d’identité, Délégation de signature, Elève majeur, Exercice d’évacuation, Garage à vélos, Locaux pour manger dans un EPLE, internet, Maître au pair, Publicité, Paratonnerre, Responsabilité Etat / CT – faute de maintenance, Températures des locaux, Transport des élèves par des enseignants, Vidéo surveillance,
Page 3 : Vols,
Page 1 : Affermage, Cartes d’accès au self, Exclusion de l’internat ou de la cantine, Menus, Paniers repas apportés dans l’établissement, Prime d’internat, Prélèvement automatique des frais du SAH pour les familles, Remises de principe, Salle restauration pour le personnel, Tickets repas,
Page 1 : Centrale d’achats, Code de procédure interne, Commission d’appel d’offre, Contrat d’assurance, Contrôle de légalité des marchés, Critères de choix des offres, Critères de choix : marché public et préférence locale, Délit de favoritisme, Denrées alimentaires, Dépassement du délai de paiement, Devis,
Page 2 : EPCP, Evaluation des besoins, Marché à procédure adaptée, Menues dépenses, Négociation, Passation du marché, Procédure adaptée (définition),
Page 3 : Publicité, Rejet de candidature, Remise en cause d’un contrat signé, Résiliation de marché, Seuils, Soutien (heures de... et MAPA), TVA et comparaison des offres : Hors taxe ou TTC, Urgence impérieuse,
La plupart de ces questions-réponses viennent du site internet de la DAF, certaines sont déjà anciennes et il vous appartient de juger de l’actualité des réponses.
La quasi majorité des questions-réponses proviennent du site de la DAF du ministère