Un abrégé sur les frais de déplacement des personnels. (2010)


Un petit livret (2010) qui reprend l’essentiel de la réglementation sur les frais de déplacements des personnels avec également le point sur les pièces justificatives pour le mandatement et des imprimés.

Vous trouverez dans ce fichier zip les imprimés modifiables pour compléter le sujet.

Vademecums, livrets…


Un abrégé sur les pièces justificatives de la dépense. (2011)


Un petit livret (2011) qui reprend l’essentiel du décret n° 2007-450 du 25 mars 2007 modifiant le code général des collectivités territoriales avec en annexe la liste des pièces justificatives des dépenses publiques locales s’appliquant aussi aux EPLE ; et de l’instruction n° 07-024 MO du 30 mars 2007 relative aux pièces justificatives des dépenses du secteur public local. Ce livret simplifie la présentation et explicite les pièces justificatives pour les dépenses les plus courantes des EPLE.

Album des dessins d’Avalon


Une ébauche du - peut être - futur album de dessins d’Avalon, une petite trentaine de pages de dessins.


Comme le fichier est très lourd (60 Mo), le télèchargement est divisé en cinq parties :


 -  Partie 1  -  Partie 2  -  Partie 3  -  Partie 4  -  Partie 5  -  




Un abrégé sur les MAPA (04 / 2012).


Un petit livret qui fait le point sur les marchés à procédure adaptée. Un condensé actualisé des pages de ce site.


Un abrégé sur les imputations des mandats en classe 6. (2015)


Un petit livret (2015) qui reprend un article que j’ai rédigé pour la revue « Intendance » de l’ AJI.

Une étude sur les caractéristiques des comptes de la classe 6 et sur ce qu’ils sont censés retracer comme type de dépenses. Bref une aide pour l’imputation des mandats aux bons comptes de la classe 6.

Nomenclature_RCBC-gestionnaire.pdf M9-6version04-2015.pdf Vadémécum 2014 Instruction M 9-6 Nomenclature M 9-6 agent_comptable_Marseille-2013.pdf Decret-071112-gestionBugCompt.pdf Décret 07 / 11 / 2012 Vadémécum du comptable Vade-mecum_MP2015.pdf Vadémécum Marchés publics

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