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Répertoire
A Accompagnateur voyage scolaire Accréditation ordonnateur Action en justice (CE) Adjoint-Gestionnaire Admission en non valeur Agence comptable : suppression Agent-comptable Analyse financière Amortissements Annulation de recette Apurement des comptes (COFI) Artistes-auteurs (rémunérations….) Assemblée des délégués élèves Associations Association sportive (AS-UNSS) Assurance (OR de remboursement) Attestation service fait Audit comptable (contrôle sur place) Autonomie financière Autorisation de poursuite de l’ordonnateur Avance pour menues dépenses B Balance comptable Bibliothèque Billets (faux…) Bourses Budget Budget (principes budgétaires) Budget annexe Budget provisoire C Capacité d’autofinancement (CAF) Caractère exécutoire (certification du…) Carte d’achat Carte bancaire (et service fait…) Carte bancaire (paiement par…) Cautionnement du comptable Certificat administratif Cession créances-subrogation Chef d’établissement Chef d’établissement-adjoint Chef de travaux (voir DDFPT) Chèques Chéque impayé Chorus, facturation électronique Code activité (budget) Comission Appel d’Offres (CAO) Comission éducative Comission Hygiène Sécurité (CHS) Comission permanente Comité Education Santé Citoyenneté Commandes alimentaires Compensation Comptabilité : textes principaux… Comptable : - assurance du … - cautionnement du … - collaborateurs du … - commis d’office - contrôles - contrôle sur les PJ - contrôle sur les contrats - débet - devoir d’alerte du … -indemnités - intérimaire du … - mandataire du … - missions du … - nouveau comptable - remise de service - réserves du comptable - responsabilité du … Comptes : 165, 275, 4091, 4686, 47, 548,etc Compte dépot au Trésor Compte financier Contrôle hiérarchisé de la dépense Contrôle en partenariat de la dépense Conseil d’administration Conseil de discipline Conseiller Principal d’Education (CPE) Conseil pédagogique Conseil Vie Collégienne (CVC) Conseil Vie Lycéenne (CVL) Contrat, convention marchés : différence ? Contrats : modification en cours des…. Contrats : tableau des… Contrat : résiliation et fin des… Contrôle allégé de la dépense Contrôle hiérarchisé de la dépense Contrôle interne comptable (CIC) Convention groupement comptable Crédits globalisés D DBM Débet du comptable Décision budgétaire modificative Décision de l’ordonnateur Dégradations (remboursement) Délai global de paiement Délais de recours (mention sur acte) Délégation : généralités Délégation du CA au CE Délégation du CA à la CP Délégation de signature du CE Délégation du CE au gestionnaire Dém’Act Denrées alimentaires : commande Dépenses avant ordonnancement Dépenses : généralités Dépenses : pièces justificatives Détenteur d’avance Devoir d’alerte du comptable
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