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Répertoire
A Accompagnateur voyage scolaire Accréditation ordonnateur Acompte et avance Actes Action en justice (CE) Adjoint-Gestionnaire Admission en non valeur Agence comptable : suppression Agent-comptable Analyse financière Amortissements Annuaires (arnaque aux…) Annulation de recette Approvisionnements Apurement des comptes (COFI) Artistes-auteurs (rémunérations….) Assemblée des délégués élèves Associations Association sportive (AS-UNSS) Assurance (OR de remboursement) Attestation service fait Audit comptable (contrôle sur place) Autonomie financière Autorisation de poursuite de l’ordonnateur Avance pour menues dépenses B Balance comptable Bibliothèque Billets (faux…) Bourses Bourses (paiement aux élèves majeurs) Budget Budget (principes budgétaires) Budget annexe Budget provisoire C Cadeaux, récompenses Caisse de solidarité Capacité d’autofinancement (CAF) Caractère exécutoire (certification du…) Carte d’achat Carte bancaire (et service fait…) Carte bancaire (paiement par…) Cautionnement du comptable Certificat administratif Cession créances Chef d’établissement Chef d’établissement-adjoint Chef de travaux (voir DDFPT) Chèques Chèque-vacance Chèque impayé Chorus, facturation électronique Code activité (budget) Comission Appel d’Offres (CAO) Comission éducative Comission Hygiène Sécurité (CHS) Comission permanente Comité Education Santé Citoyenneté Commandes alimentaires Compensation Comptabilité : textes principaux… Comptable : - assurance du … - cautionnement du … - collaborateurs du … - commis d’office - contrôles - contrôle sur les PJ - contrôle sur les contrats - débet - devoir d’alerte du … -indemnités - intérimaire du … - mandataire du … - missions du … - nouveau comptable - remise de service - réserves du comptable - responsabilité du … Comptes : 165, 275, 4091, 4686, 47, 548,etc Compte dépot au Trésor Compte financier Contrôle hiérarchisé de la dépense Contrôle en partenariat de la dépense Conseil d’administration Conseil de discipline Conseiller Principal d’Education (CPE) Conseil pédagogique Conseil Vie Collégienne (CVC) Conseil Vie Lycéenne (CVL) Contentieux Contrat, convention marchés : différence ? Contrats : modification en cours des…. Contrats : tableau des… Contrat : résiliation et fin des… Contraventions Contrôle allégé de la dépense Contrôle hiérarchisé de la dépense Contrôle interne comptable (CIC) Convention groupement comptable Cordées de la réussite Cour discipline budgétaire Crédits globalisés D DBM Débet du comptable Décision budgétaire modificative Décision de l’ordonnateur Dégradations (remboursement) Délai global de paiement Délais de recours (mention sur acte) Délégation : généralités Délégation du CA au CE Délégation du CA à la CP Délégation de signature du CE Délégation du CE au gestionnaire Dém’Act Denrées alimentaires : commande Dépenses avant ordonnancement Dépenses : généralités Dépenses : pièces justificatives Désaffectation d’un bien Détenteur d’avance Devoir d’alerte du comptable
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 A      B      C      D    Di     E      F      G      H      I      J-K      L      M      N      O      P     Q      R      S      T      U      V-W-X-Z  
O Objets confectionnés Odicé Ordonnateur Ordonnancement Ordre de paiement Ordre de recettes : - Annulation de recette - Généralités - Huissier - Pièces justificatives - Recours gracieux - Recouvrement contentieux - Rejet - SATD - Titre exécutoire de recette Ordre de reversement Organisation du poste comptable P Paiement avant service fait Paiement par carte bancaire Paiement en ligne Participation famille voyage Pièces justificatives de la dépense Période formation en milieu professionnel Personnels de direction Plan comptable Prélèvement automatique (créances SRH) Prélèvement (paiement par…) Prescription (dépenses) Prescription (recettes) Prestations sociales (saisie) Primes (bourses) Principes budgétaires Q Quorum au CA R Rapport du compte financier Recettes : voir ordre de recette Récompenses, cadeaux Recours gracieux Recouvrement contentieux créance Redevance télévision Régie - régisseurs Règlements (justification des…) Règlement (moyens de…) Réimputations Rejet mandat Rejet ordre de recette Réquisition du comptable Remboursement achats au personnel Remboursement frais stages élèves Remise gracieuse Reproduction par reprographie Réserves du comptable Reversement (ordre de) S Saisie administrative à tiers détenteur Saisie prestations sociales SEPA (virement par) Service budgétaire Service fait (attestation…) Service fait (paiement avant…) Seuils Sorties d’inventaire Sortie scolaire Spectacle vivant Stages en entreprise Stocks Subrogation de créance Surendettement T Tacite reconduction Taxe d’apprentissage Télépaiement (TIPI) Télévision (redevance) Tickets repas Tickets-restaurant Titre exécutoire de recette TVA (facture-contrôle) U V - W - X - Y - Z Valeurs inactives Virement bancaire Voyage scolaire
Di Diagnostic du poste comptable Directeur adjoint de SEGPA DDFPT (ex-chef de travaux) Domaine budgétaire Don pour voyage E Ecole inclusive Ecrit joint à facture Encaissement des recettes Engagement Equipe de direction Espèces (encaissement) Espèces (paiement) Ester en justic Etat Prévisionnel des Achats (EPA) Extourne F Facture - : - computation - duplicata - mentions obligatoires - nécessité d’un écrit joint - proforma Fleurs, gerbe Fonctionnement et investissement Fonds de roulement (FdR) Fonds de Vie Lycéenne Fonds sociaux Foyer socio éducatif (FSE) Frais de déplacements G Gestion de fait Gestionnaire - missions du … - délégation du CE au … - indemnités du … Groupement comptable convention H Huissier I Immobilisations Imputation budgétaire (dépenses) Incidence financière annuelle Indices INSEE Instruction codificatrice M9-6 Intérêts moratoires Intérim du comptable Intervenants extérieurs Inventaire Investissement (fonctionnement et…) J - k L Liquidation M M9-6 Machine-outil (vente de…) Maison des collégiens (voir FSE) Maison des lycéens (MDL) Mandataire Marchés publics - : - accord-cadre - achat local - achèvement procédure (MAPA) - acompte - acte d’engagement - allotissement - à procédure adapté - avance - avenant (modification des …) - besoin (définition du…) - CADA (docs communicables) - CAO (Com d’appel d’offres) - communication aux candidats - comptable (contrôle du…) - contentieux - critères de choix - définition - délai standstill - délit favoritisme - dématérialisation - documents (consultation) - information des candidats (MAPA) - infructueux (marché….) - mandataire pour faire à la place - mise en concurrence (MAPA) - négociation - open data - profil acheteur - publicité (MAPA) - publicité à postériori - recensement des marchés passés - reconduction - référé contractuel - référé précontractuel - sans suite (marché…) - tacite reconduction - transaction - urgence - variantes Menues dépenses : avance N Nantissement de créances